Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

246 questions

  1. Question n° 04210 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04253 posée par M. Charles Gautier

    Circulaire relative à la gratification des stagiaires du secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04315 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gratification des stagiaires dans le secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04334 posée par Mme Béatrice Descamps

    Conséquences du décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 sur les stages étudiants dans le secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04376 posée par M. André Boyer

    Gratification des stages dans le secteur de l'action sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04377 posée par M. André Boyer

    Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04385 posée par M. Daniel Raoul

    Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04479 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bourses sur critères sociaux pour les étudiants des grandes écoles de commerce

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

    Bourses universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04543 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratuité de l'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible