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9728 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7568 questions
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Question n° 16667 posée par M. Hubert Falco
Application de la LOLF et avenir des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16671 posée par M. Dominique Leclerc
Application de la LOLF et fonctionnement des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16716 posée par M. André Boyer
Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16717 posée par M. André Boyer
Mise en oeuvre de la LOLF et avenir des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert
Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel
Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot
Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16869 posée par M. Richard Yung
Avenir de l'OFAJ
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16923 posée par M. Bernard Angels
Fermeture de SEGPA dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence