Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 09941 posée par M. Philippe Paul

    Lycée maritime du Guilvinec

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08806 posée par M. Philippe Paul

    Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12173 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme du lycée : perspectives de l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11805 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir du baccalauréat professionnel « usinage » au lycée Félix-Le-Dantec de Lannion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07386 posée par M. François Rebsamen

    Fermeture du lycée agricole de Semur-en-Auxois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00590 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible