Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0512S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07669 posée par M. Didier Marie

    Soutien au développement des maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06979 posée par M. Éric Gold

    Intentions du Gouvernement concernant le développement des maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01817 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Droit au secret médical pour les mineurs atteints d'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02150 posée par M. Hugues Saury

    Contrôle des antécédents judiciaires des personnes intervenant dans les établissements d'accueil du jeune enfant privés

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00311 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse de la natalité en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan

    Isolement des personnes âgées en France

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

    Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05871 posée par M. Pascal Allizard

    Hausse des prescriptions de psychotropes aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible