Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2694 questions
-
Question n° 0020A posée par M. Alain Lambert
Effets sur les finances publiques de la politique de la fonction publique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 33115 posée par M. Louis de Broissia
Effectifs du ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0040A posée par M. Alain Lambert
Modalités et conséquences du passage aux 35 heures dans les trois fonctions publiques
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 00097 posée par M. Henri Revol
Prise en charge des fonctionnaires territoriaux dont l'emploi a été supprimé pour raisons économiques
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 00675 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative aux gardes champêtres en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 02654 posée par M. François Marc
Restructuration de la présence postale en zone rurale
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 06273 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Installation de connexions de qualité au réseau à haut débit et à l'ADSL
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 08832 posée par Mme Anne-Marie Payet
Possibilité de cotiser à la CNRACL pour les agents non titulaires des communes de la Réunion
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 13294 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du personnel d'une bibliothèque municipale
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence