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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 23859 posée par M. Gérard Larcher
Modalités d'élection des représentants de la profession agricole au sein des chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02346 posée par M. Gérard Larcher
Avenir du dispositif d'allègement du coût du travail dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02348 posée par M. Gérard Larcher
Reconduction du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation pour 2012
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04363 posée par M. Gérard Larcher
Renforcement de la directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04370 posée par M. Gérard Larcher
Calcul des retraites des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05901 posée par M. Gérard Larcher
Prolongation du règlement sucre jusqu'en 2020
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06204 posée par M. Gérard Larcher
Situation de l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06206 posée par M. Gérard Larcher
Situation de la filière oeuf française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08965 posée par M. Gérard Larcher
Réforme de la politique agricole commune et perspectives pour l'Île-de-France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08967 posée par M. Gérard Larcher
Réforme des retraites et perspectives pour la profession agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence