Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16724 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délais des dossiers d'investissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17722 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des éleveurs haut-rhinois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19030 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hausse des dépenses d'énergie dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19536 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation des insecticides Gaucho et Regent TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19772 posée par Mme Patricia Schillinger

    Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis en matière vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20424 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soutien à la boucherie artisanale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20861 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le virus H5N1 aux frontières françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible