Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 00172 posée par M. Michel Sergent

    Situation des agriculteurs en difficulté

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15464 posée par M. Michel Sergent

    Service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18493 posée par M. Michel Sergent

    Règles applicables à la pêche maritime de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19648 posée par M. Michel Sergent

    Registre des OGM cultivés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

    Défense des produits issus de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21160 posée par M. Michel Sergent

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04986 posée par M. Michel Sergent

    Filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06996 posée par M. Michel Sergent

    Taxes foncières afférentes aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible