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9291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8181 questions
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Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux
Réforme de l'OCM sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16675 posée par Mme Janine Rozier
Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc
Mouvement des foyers ruraux du Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16683 posée par M. Jacques Blanc
Décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16685 posée par M. Gilbert Barbier
Plan bâtiments d'élevage dans le département du Jura
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16689 posée par M. Bernard Fournier
Centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16704 posée par M. Robert Bret
Application de la loi forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet
Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16709 posée par M. Jacques Baudot
Décision de la Commission européenne sur les taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16721 posée par M. André Vézinhet
Création d'emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence