Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01634 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00954 posée par M. Daniel Laurent

    Répartition des aides de la politique agricole commune et sous-estimations budgétaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00638 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00753 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement des exploitations agricoles en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25885 posée par M. Daniel Laurent

    Mesures gouvernementales suite au gel dans le vignoble de la région délimitée cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23193 posée par M. Daniel Laurent

    Crise agricole et mesures d'urgence

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23194 posée par M. Daniel Laurent

    Prélèvements obligatoires et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23195 posée par M. Daniel Laurent

    Assurance climatique et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible