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9291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8181 questions
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Question n° 16508 posée par M. André Vallet
Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16523 posée par M. André Trillard
Sauvegarde de la pêche au filet
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16524 posée par Mme Janine Rozier
Préoccupations des artisans bouchers concernant la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16526 posée par M. Philippe Leroy
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16544 posée par M. Roger Besse
Inquiétudes de la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16553 posée par M. Éric Doligé
Décision de la Commission européenne sur les taxes d'achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16557 posée par M. Jean-Marie Bockel
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16559 posée par Mme Yolande Boyer
Taxe d'équarrissage et décisions européennes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16561 posée par Mme Christiane Demontès
Paiement rétroactif de la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16562 posée par M. Bernard Dussaut
Besoins des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence