Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

Viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15987 posée par M. Christophe Priou

Aide à la filière cidricole dans le cadre de la crise liée au Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16016 posée par Mme Nathalie Goulet

Mobilisation du secteur vétérinaire dans la production des tests de dépistage au virus Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16034 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Baisse des exigences sur les produits d'appellations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16063 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés de la filière cidricole dans la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16072 posée par M. François Bonhomme

Mesures d'accompagnement en faveur des entreprises viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence