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Questions avec réponses
8777 questions
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Question n° 11079 posée par Mme Michèle André
Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11458 posée par M. Philippe Marini
Financement des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11479 posée par M. Jean-François Le Grand
Inquiétudes de la Fédération des maisons familiales rurales de la Manche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11493 posée par M. Philippe Madrelle
Difficultés de financement des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11520 posée par M. André Vézinhet
Situation des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11816 posée par M. Alain Fouché
Financement des maisons familiales rurales, instituts ruraux et centres de formation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat
Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13635 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre dans le cadre de la réforme de la PAC des bonnes conditions agricoles et environnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13760 posée par M. André Lardeux
Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence