Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

Question n° 0885S posée par M. François Fortassin

Conditions d'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/04/2010
Pertinence
Question n° 0903S posée par Mme Colette Mélot

Effectifs de police nationale sur la circonscription de Melun

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/04/2010
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard Bailly

Organisation de la gendarmerie en milieu rural

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0993S posée par M. Roland Courteau

Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0997S posée par M. Roland Courteau

Degré de préparation de la France face à un tremblement de terre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

19/08/2010
Pertinence
Question n° 1012S posée par M. Roger Madec

Violences urbaines dans le 19e arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 1033S posée par M. Éric Doligé

Missions de prévention des SDIS

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1061S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture du poste de police de Crégy-lès-Meaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1062S posée par M. Claude Bérit-Débat

Capacités d'intervention du poste de police de la ville de Coulounieix-Chamiers

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence