Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0404G posée par M. Louis Mermaz

    Violences policières à la porte Maillot

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1355G posée par M. Alain Fouché

    Police française et contexte sécuritaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0095G posée par Mme Laurence Rossignol

    Menaces sur « Charlie Hebdo » et antisémitisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0521G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Lutte contre l'antisémitisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12412 posée par M. Hervé Maurey

    Incitations à la haine portées par des groupes de musique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10632 posée par M. Hervé Maurey

    Incitations à la haine portées par des groupes de musique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09011 posée par M. François Bonhomme

    Augmentation des actes antisémites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18429 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Développement des écrits racistes et xénophobes sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12037 posée par M. Luc Carvounas

    Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et l'islamophobie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15395 posée par M. Roger Madec

    Roms et politiques communautaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible