Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

361 questions

Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

Situation des combattants djihadistes français

Réponse du Ministère de la justice

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13613 posée par M. Yves Détraigne

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13649 posée par Mme Esther Sittler

Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13553 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Conséquences de la suppression annoncée de l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

Réponse du Premier ministre

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13403 posée par Mme Marie Mercier

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13285 posée par Mme Laurence Rossignol

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13112 posée par M. Jean-Noël Guérini

Suppression de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13166 posée par M. Mathieu Darnaud

Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1020G posée par M. Mathieu Darnaud

Tremblement de terre dans le sud-est

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence