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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0307S posée par M. Jean-Pierre Vial
Services des pistes et statut des pisteurs secouristes
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1350S posée par M. Jean-Pierre Vial
Mise en oeuvre de la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1421S posée par M. Jean-Pierre Vial
Simplifier et accélérer les procédures d'asile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence