Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 26946 posée par Mme Cécile Cukierman

    Stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26786 posée par Mme Laurence Cohen

    Endométriose et gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25994 posée par M. Fabien Genet

    Reconnaissance du covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24586 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22557 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des malades de la « Covid au long cours »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

    Remboursement des traitements préventifs des migraines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21504 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21609 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible