Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 01351 posée par M. Jean Louis Masson

    Durée de cotisations des fonctionnaires pour la retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02100 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte de la période à l'école de formation des HBL pour les retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00883 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de retraite et pensions de réversion

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01071 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de la pension de réversion en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00988 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi et droits à pension

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00492 posée par M. Jean Louis Masson

    Affiliation aux services interprofessionnels de médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00519 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01773 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-renouvellement des CAE dans certaines maisons de retraite en Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01552 posée par M. Jean Louis Masson

    Journée de solidarité en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01361 posée par M. Jean Louis Masson

    Revalorisation de la pension de réversion des veuves de mineurs des mines de fer de Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible