Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01242 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Déduction des frais d'adhésion à une mutuelle des personnes âgées hébergées en établissement et bénéficiaires de l'aide sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02327 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03866 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Remise en cause du système d'équivalence du travail de nuit dans le secteur socio-éducatif

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04150 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07648 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Revenu minimum d'insertion et trop-perçus

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09257 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'obtention des pensions de reversion

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0658S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Suspension d'agrément d'une assistante maternelle et réparation du préjudice

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20029 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes suscitées par l'utilisation d'adjuvants aluminiques dans de nombreux vaccins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible