Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1955 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1400 questions

  1. Question n° 02531 posée par M. Louis Souvet

    Périodicité mensuelle pour le versement des pensions

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02535 posée par M. André Vantomme

    Revalorisation des pensions des retraités pour 2008

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflits sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

    Mouvements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02547 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02585 posée par M. Rémy Pointereau

    Effets négatifs pour certains salariés retraités de la loi n°2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02646 posée par M. Philippe Madrelle

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02684 posée par M. Paul Raoult

    Restructuration du réseau des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02705 posée par M. François Marc

    Compensation des manques de cotisations retraite liés à des situations particulières

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0122S posée par M. Auguste Cazalet

    Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne