Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1955 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1400 questions

  1. Question n° 02929 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02948 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Régime complémentaire obligatoire des travailleurs indépendants des départements d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02970 posée par Mme Patricia Schillinger

    Salaire annuel moyen de base pour les travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02979 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02982 posée par M. Jean Besson

    Pénurie de médecins du travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03015 posée par M. Gérard Collomb

    Revalorisation du métier d'assistant maternel

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03050 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir du contrat enfance jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible