Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1955 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1400 questions

Question n° 03282 posée par Mme Esther Sittler

Applicabilité de l'exonération des charges salariales sur les heures supplémentaires aux assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03290 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Revalorisation des retraites des mineurs

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03340 posée par Mme Gisèle Printz

Revalorisation des pensions

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03341 posée par Mme Gisèle Printz

Situation du RSI de Lorraine

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

07/02/2008
Pertinence
Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

La dépendance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Claude Biwer

Calendrier social : minimum vieillesse et retraite

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Jean-François Humbert

Agenda social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 03375 posée par M. Pierre Mauroy

Revalorisation de la pension des mineurs

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03423 posée par Mme Patricia Schillinger

Bonification d'ancienneté et retraite des pères

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03424 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Dégrèvement des charges patronales sur les emplois saisonniers

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

14/02/2008
Pertinence