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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 18919 posée par M. Thierry Repentin
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 13015 posée par M. Thierry Repentin
Dégradation de la situation financière des associations d'aide à domicile en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 21802 posée par M. Thierry Repentin
Exonération de charges sociales pour les associations oeuvrant dans les ZRR
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence