Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 07252 posée par M. Rachel Mazuir

    Lutte contre les maladies nosocomiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06335 posée par M. Rachel Mazuir

    Forte hausse des infections sexuellement transmissibles en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05519 posée par M. Rachel Mazuir

    Lutte contre les maladies nosocomiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02764 posée par M. Rachel Mazuir

    Dépistage généralisé de l'hépatite C

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19276 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16644 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18259 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17858 posée par M. Rachel Mazuir

    Amélioration des procédures de reconnaissance des maladies professionnelles chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible