Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 26172 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16658 posée par M. Pierre Charon

    Nécessité de soutenir l'activité des taxis dans le cadre de la relance du tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16523 posée par M. Patrick Kanner

    Intégration des taxis dans le plan de soutien au tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16403 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation des taxis parisiens en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16105 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des taxis indépendants

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04049 posée par M. Marcel Rainaud

    Conventionnement entre les taxis et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de convention des taxis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03331 posée par M. Jacques Peyrat

    Propositions de la commission présidée par M. Jacques Attali relatives à la réglementation des taxis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00738 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Convention entre les artisans du taxi et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17504 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Convention entre les artisans taxis et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible