Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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947 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

641 questions

  1. Question n° 21513 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des commandants de sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17638 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des commandants de sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02229 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04594 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des retraités disposant d'une très faible retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02221 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime minier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01881 posée par M. Jean Louis Masson

    Encadrement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01883 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03594 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de versement de l'AAH

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19870 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible