Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 25013 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dialogue social au sein des chambres de commerces et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02343 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation du régime social des indépendants de Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02504 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17348 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02385 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation financière des hôpitaux de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00380 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation contractuelle des assistants d'éducation et des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22487 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des élèves de brevet de technicien supérieur et organisation de leurs examens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16248 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Radios locales face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible