Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17556 posée par M. Thierry Repentin

    Évaluation de la réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17558 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

    Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17829 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18428 posée par M. Thierry Repentin

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18919 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19179 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des pluri-pensionnés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19246 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

    Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible