Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 00715 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des comités d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18919 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08453 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en place du RSA : moyens alloués en personnel aux caisses d'allocations familiales

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00463 posée par M. Thierry Repentin

    Subsidiarité de l'allocation parent isolé

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21332 posée par M. Thierry Repentin

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09540 posée par M. Thierry Repentin

    Situation sanitaire des migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06259 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22360 posée par M. Thierry Repentin

    Revendications des conseillers d'orientation psychologues pour le calcul de leurs annuités de retraite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19179 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des pluri-pensionnés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible