Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 24594 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'entreprise « la Coop des masques » dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17178 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Effectivité de la stratégie de tests Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07534 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Usine Synthexim de Calais

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16453 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Indemnisations des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16383 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Masques mis à disposition pour le second tour des élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16450 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Abandon de la réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15095 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Classement de l'épidémie de Covid-19 en catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution aux particules fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24807 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Mineurs isolés étrangers de Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible