Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11101 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Auxiliaires de vie et aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08844 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hypnothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14600 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23207 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Erreurs de calcul des pensions de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03680 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15415 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Mesures de confinement et intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11731 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Défiscalisation des dons alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    État de la santé mentale en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible