Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 21665 posée par Mme Viviane Malet

    Demande des acteurs du secteur social et médico-social privé à but non lucratif de La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05294 posée par Mme Viviane Malet

    Conséquences de la mise en place du complément de traitement indiciaire pour les centres communaux d'action sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21384 posée par Mme Viviane Malet

    Familles et couples binationaux séparés en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15709 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des entreprises de sécurité réunionnaises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15708 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des propriétaires de chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09037 posée par Mme Viviane Malet

    Contrats de santé et de prévoyance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03425 posée par Mme Viviane Malet

    Exclus du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13796 posée par Mme Viviane Malet

    Mal-logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible