Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 21699 posée par M. Laurent Burgoa

    Revalorisation de l'ensemble des professions du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa

    Mode de calcul des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21868 posée par M. Laurent Burgoa

    Intégration des opérateurs funéraires dans la cible vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21135 posée par M. Laurent Burgoa

    Traitement des cancers dits « triple négatifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21021 posée par M. Laurent Burgoa

    Protocole sanitaire des fêtes foraines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06698 posée par M. Laurent Burgoa

    Ubérisation du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05450 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des malades atteints du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04808 posée par M. Laurent Burgoa

    Prise en charge de la télésurveillance des patients porteurs de moniteurs cardiaques implantables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04394 posée par M. Laurent Burgoa

    Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap lors du temps de pause méridienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03520 posée par M. Laurent Burgoa

    Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible