Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16698 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation des travailleurs malentendants

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20828 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Ordre professionnel des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00029 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Assujettissement à la taxe d'habitation de chambres accueillant des malades

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01282 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Recensement des travailleurs handicapés dans une entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Taxe d'habitation et association

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04565 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Mise en place d'un numéro d'urgence pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05882 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Retard français en matière d'équipement en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09830 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Raisons au report de la convergence des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12589 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Fonctionnement de l'interlocuteur social unique

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible