Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 04470 posée par M. Jacques Mahéas

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03463 posée par M. Jacques Mahéas

    Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04465 posée par M. Jacques Mahéas

    Révision du mode de calcul des retraites des polypensionnés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02324 posée par M. Jacques Mahéas

    Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20939 posée par M. Jacques Mahéas

    Plan national "maladies rares 2005-2008"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20649 posée par M. Jacques Mahéas

    Interdiction du dépôt de brevets pour les organismes vivants

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04844 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

    Mise en oeuvre du plan santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19983 posée par M. Jacques Mahéas

    Déremboursement de l'alfa-amylase

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18289 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible