Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

178 questions

  1. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

    Dossier amiante Irisbus

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15950 posée par M. Bernard Piras

    Départ en retraite avant soixante ans des personnes ayant une longue carrière

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

    Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17107 posée par M. Bernard Piras

    Durée cotisée exigée pour un départ en retraite avant 60 ans

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

    Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

    Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

    Situation préoccupante des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible