Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17492 posée par M. Serge Lagauche

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17421 posée par M. Serge Lagauche

    Problématique de santé publique posée par la gestion et la récupération des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des diabétiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15918 posée par M. Serge Lagauche

    Situation discriminatoire envers les personnes souffrant de diabète

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07486 posée par M. Serge Lagauche

    Chute des crédits budgétaires destinés à l'accompagnement des familles dans leur rôle de parents

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24471 posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'aide juridictionnelle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22800 posée par M. Serge Lagauche

    Modalités de détermination et d'attribution de l'aide forfaitaire au poste en établissement et service d'aide par le travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20937 posée par M. Serge Lagauche

    Durcissement des conditions légales de suspension de peine pour les détenus malades

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20233 posée par M. Serge Lagauche

    Modalités de versement du complément de libre choix d'activité

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible