Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 16249 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Chaînes de télévisions locales face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15039 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    S'adapter pour rassurer les entreprises face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20325 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18020 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17333 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation financière des associations d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14928 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien des missions de cohésion sociale et d'insertion vers l'emploi des ACI

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecine du travail au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04113 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Décret du 31 janvier 2008 : gratification et suivi des stages dans le secteur de l'action sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Baisse programmée du pouvoir d'achat des Français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible