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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 17558 posée par M. Thierry Repentin
Avenir de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 21332 posée par M. Thierry Repentin
Projet d'importation de plasma thérapeutique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19892 posée par M. Thierry Repentin
Article 39 de la loi MOLE et date d'effet du transfert du droit de préemption
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 19893 posée par M. Thierry Repentin
Article 39 de la loi MOLE et définition des terrains objet de la préemption
Réponse du Ministère chargé du logement
Pertinence
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Question n° 19894 posée par M. Thierry Repentin
Article 39 de la loi MOLE et difficulté du transfert du droit de préemption à l'État pour les communes l'ayant délégué à un EPCI
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 01137 posée par M. Thierry Repentin
Schéma départemental en faveur des personnes âgées en Savoie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00693 posée par M. Thierry Repentin
Évolution de la règle dite de Balthazar
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17829 posée par M. Thierry Repentin
Situation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin
Situation des médecins de montagne
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin
Victimes d'accidents médicamenteux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence