Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 00153 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00154 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions de reversement de la contribution environnementale textile instituée par la loi de finances de 2007

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00156 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01812 posée par M. Jacques Mahéas

    Menace de disparition du service social de la CRAM Île-de-France

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01989 posée par M. Jacques Mahéas

    Mesures mises en oeuvre pour rétablir l'égalité de l'accès aux soins pour tous

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02324 posée par M. Jacques Mahéas

    Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03463 posée par M. Jacques Mahéas

    Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04465 posée par M. Jacques Mahéas

    Révision du mode de calcul des retraites des polypensionnés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible