Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
-
Question n° 00153 posée par M. Jacques Mahéas
Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 00154 posée par M. Jacques Mahéas
Conditions de reversement de la contribution environnementale textile instituée par la loi de finances de 2007
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
-
Question n° 00156 posée par M. Jacques Mahéas
Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 01812 posée par M. Jacques Mahéas
Menace de disparition du service social de la CRAM Île-de-France
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 01989 posée par M. Jacques Mahéas
Mesures mises en oeuvre pour rétablir l'égalité de l'accès aux soins pour tous
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02324 posée par M. Jacques Mahéas
Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas
Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03463 posée par M. Jacques Mahéas
Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04465 posée par M. Jacques Mahéas
Révision du mode de calcul des retraites des polypensionnés
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence