Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

178 questions

  1. Question n° 04640 posée par M. Bernard Piras

    Invalidité et retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras

    Plan national maladies rares 2005-2008

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07121 posée par M. Bernard Piras

    Mission parlementaire sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24857 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de trimestres validés

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00999 posée par M. Bernard Piras

    Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11851 posée par M. Bernard Piras

    Stagnation de l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10419 posée par M. Bernard Piras

    Exonération des personnes handicapées du paiement des parkings payants

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06177 posée par M. Bernard Piras

    Suspension des retraites et congé de fin de carrière

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible