Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6503 questions

  1. Question n° 14538 posée par M. Philippe Nogrix

    Cotisations URSSAF concernant les commissaires enquêteurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Financement de la formation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14578 posée par M. Marc Massion

    Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14657 posée par M. Georges Mouly

    Création d'un ordre des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14661 posée par M. Gérard Bailly

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14790 posée par M. Paul Raoult

    Minimum contributif

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible