Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6503 questions

  1. Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16441 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression d'avantages aux retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des ambulanciers privés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16454 posée par M. André Vantomme

    Prolongement du "plan greffe"

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16463 posée par M. Bernard Saugey

    Reconnaissance du statut d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16472 posée par M. Georges Gruillot

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16475 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des détenus malades

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

    Coupures d'électricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible