Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 04645 posée par M. Gérard Bailly

    Demande d'équité des agriculteurs en termes de base de calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04655 posée par M. Gérard Bailly

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir des laboratoires départementaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir des laboratoires départementaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10639 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly

    Menaces sur la filière optique française

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12520 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de l'ordre infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13147 posée par M. Gérard Bailly

    Vente de médicaments sans ordonnance en grande surface

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13295 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13329 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible