Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 06768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Remboursement du médicament « Jevtana »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18360 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26527 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05891 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03121 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation de la recherche française sur la toxicité des sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00876 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation de la formation d'ostéopathe en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16886 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement du planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible