Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6503 questions

  1. Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

    Honoraires des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place des associations régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10559 posée par M. Alain Fouché

    Place des particuliers-employeurs dans le dialogue social

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

    Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible