Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6503 questions
-
Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation du statut des infirmières libérales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger
Honoraires des médecins spécialistes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place des associations régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet
Situation de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor
Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 10559 posée par M. Alain Fouché
Place des particuliers-employeurs dans le dialogue social
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar
Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence