Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 13254 posée par M. Thierry Repentin

    Critères d'âge pour le bénéfice de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14208 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14875 posée par M. Thierry Repentin

    Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15727 posée par M. Thierry Repentin

    Opposition à la fiscalisation des contrats « solidaires et responsables »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18038 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18289 posée par M. Thierry Repentin

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19889 posée par M. Thierry Repentin

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19892 posée par M. Thierry Repentin

    Article 39 de la loi MOLE et date d'effet du transfert du droit de préemption

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible