Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 01351 posée par M. Jean Louis Masson

    Durée de cotisations des fonctionnaires pour la retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01407 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01409 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01460 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des personnes employées en CES

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01312 posée par M. Jean Louis Masson

    Équilibre de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00883 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de retraite et pensions de réversion

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00988 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi et droits à pension

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00428 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00116 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible