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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
178 questions
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Question n° 06195 posée par M. Bernard Piras
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05663 posée par M. Bernard Piras
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05685 posée par M. Bernard Piras
Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04441 posée par M. Bernard Piras
Ouverture des données de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01037 posée par M. Bernard Piras
Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01044 posée par M. Bernard Piras
Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 21596 posée par M. Bernard Piras
Réforme de la formation des orthophonistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19237 posée par M. Bernard Piras
Régularisation de situation de médecins à diplôme hors Union européenne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15646 posée par M. Bernard Piras
Remise en cause des exonérations partielles de charges sociales aux structures agréées de services à la personne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 15558 posée par M. Bernard Piras
Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence